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Mentions légales

PRÉAMBULE

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ÉDITEUR

Vous êtes actuellement connecté(e) sur le site internet http://www.occamat-demolition.fr/ édité par EPC Groupe. Voici les informations légales de l’éditeur :

Dénomination sociale : EPC Groupe (Société Explosifs et Produits Chimiques),
siret : 542 037 361.
Siège social : 61, rue Galilée – 75008 Paris – France
Contact : contact@epc-groupe.com.

CRÉDITS

Création :
MonaGraphic – Studio graphique à Mozé-sur-Louet (49) – Tél. 02 41 57 33 72.
Photos : Copyright EPC Groupe, tous droits réservés.
Hébergement : OVH Sarl, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix.

DROITS D’AUTEUR

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de EPC Groupe ou de tiers ayant autorisé EPC Groupe à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de EPC Groupe est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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